Que ce soit pour une déclaration préalable ou un permis de construire, les demandes de plans sont souvent les mêmes.
Le plan de situation
Il s'agit de repérer le lieu des travaux dans la commune, il ne doit pas être très précis (échelle du quartier).
Vous pouvez obtenir ce plan en vous connectant sur le lien suivant et en renseignant l'adresse du terrain : http://www.cadastre.gouv.fr
Le plan de masse
Il s'agit du plan de l'ensemble de la parcelle et de l'ensemble des constructions existantes et ptojetées. Ce plan doit contenir une orientation (Nord), une échelle ainsi que les cotes nécessaires à la compréhension du projet (dimensions). Enfin, il doit faire apparaître les raccordements aux réseaux ainsi que les angles de prises de vues.
Le plan de façade
Il s'agit du plan de face et de côté des bâtiments impactés par le projet. Il doit comporter une échelle et les cotes nécessaires à la compréhension du projet.
Le plan de coupe
Il présente une vue verticale de l'intérieur de la construction et représente le bâtiment sans sa façade. Il indique les cotes de tous les éléments visibles (dallage, hauteur sous plafonds, planchers, toits).
