CONSEIL MUNICIPAL - MARDI 22 SEPTEMBRE À 20H

Publié le jeudi 17 septembre 2026 - Rives d'Andaine

Salle du Conseil - Mairie de Rives d'Andaine - 94 rue de Domfront - La Chapelle d'Andaine

L'ordre du jour est le suivant :

Commission Travaux - Bâtiments - Voirie :

  • Déclaration d'intention au TE61

Commission Cadre de vie :

  • Reprise de la concession en état d'abandon n° 62 Carré D - Cimetière de Geneslay
  • Règlement intérieur des cimetières - Modification accès des véhicules
  • Étude pré-opérationnelle pour l'attractivité des petites centralités (Couterne) - Convention de partenariat avec l' EPFN et le Conseil départemental de l'Orne

Commission Affaires scolaires et périscolaires

  • Règlement intérieur des temps périscolaires - Approbation

Commission Finances - Marchés :

  • Marché d'agrandissement de la boucherie de Couterne - Avenant n° 1 au lot n° 1 - Désamiantage - Démolition de la grange - VRD (sous réserve)
  • Marché d'agrandissement de la boucherie de Couterne - Avenant n° 2 au lot n° 4 - Menuiseries intérieures et extérieures
  • Marché d'agrandissement de la boucherie de Couterne - Avenant n° 1 au lot n° 7 - Électricité - Chauffage - Ventilation
  • Marché d'agrandissement de la boucherie de Couterne - Avenant n° 1 au lot n° 9 - Peinture
  • Désignation d'un correspondant incendie et secours
  • Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation
  • Convention d'adhésion au Service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Orne
  • Règlement intérieur du conseil municipal - Adoption
  • Tableau des effectifs - Actualisation

Questions diverses 

  • Remerciements Restos du Cœur
  • Remerciements Sées pour Elles
  • Remerciements Banque alimentaire de l'Orne
  • Remerciements Club de tennis de table des Andaines
  • Remerciements Anciens Combattants
  • Remerciements Anciens Combattants Haleine
  • Remerciements Club des aînés
  • Etude petite centralité Couterne