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CONSEIL MUNICIPAL - MARDI 22 SEPTEMBRE À 20H
Publié le jeudi 17 septembre 2026 - Rives d'Andaine
Salle du Conseil - Mairie de Rives d'Andaine - 94 rue de Domfront - La Chapelle d'Andaine
L'ordre du jour est le suivant :
Commission Travaux - Bâtiments - Voirie :
- Déclaration d'intention au TE61
Commission Cadre de vie :
- Reprise de la concession en état d'abandon n° 62 Carré D - Cimetière de Geneslay
- Règlement intérieur des cimetières - Modification accès des véhicules
- Étude pré-opérationnelle pour l'attractivité des petites centralités (Couterne) - Convention de partenariat avec l' EPFN et le Conseil départemental de l'Orne
Commission Affaires scolaires et périscolaires
- Règlement intérieur des temps périscolaires - Approbation
Commission Finances - Marchés :
- Marché d'agrandissement de la boucherie de Couterne - Avenant n° 1 au lot n° 1 - Désamiantage - Démolition de la grange - VRD (sous réserve)
- Marché d'agrandissement de la boucherie de Couterne - Avenant n° 2 au lot n° 4 - Menuiseries intérieures et extérieures
- Marché d'agrandissement de la boucherie de Couterne - Avenant n° 1 au lot n° 7 - Électricité - Chauffage - Ventilation
- Marché d'agrandissement de la boucherie de Couterne - Avenant n° 1 au lot n° 9 - Peinture
- Désignation d'un correspondant incendie et secours
- Instauration de la Taxe sur la Vacance des Locaux d'Habitation
- Convention d'adhésion au Service de médecine préventive du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Orne
- Règlement intérieur du conseil municipal - Adoption
- Tableau des effectifs - Actualisation
Questions diverses
- Remerciements Restos du Cœur
- Remerciements Sées pour Elles
- Remerciements Banque alimentaire de l'Orne
- Remerciements Club de tennis de table des Andaines
- Remerciements Anciens Combattants
- Remerciements Anciens Combattants Haleine
- Remerciements Club des aînés
- Etude petite centralité Couterne

