CONSEIL MUNICIPAL - MARDI 3 NOVEMBRE À 20H

Salle du Conseil - Mairie de Rives d'Andaine - 94 rue de Domfront - La Chapelle d'Andaine

L'ordre du jour est le suivant :

Commission Assainissement - Espaces publics :

• Présentation du rapport annuel d'activité de TE61
• Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement collectif 2025
• Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public d'assainissement non collectif 2025

Commission Travaux :

• Démolition du bâtiment Vivier - Convention pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage avec l'Agence Départementale Ingénierie 61

Commission Finances - Marchés :

• Créances éteintes et irrécouvrables - Admission en non-valeur - Liste du 12/10/2026
• Budget général 2026 - Provisions budgétaires
• Budget général 2026 - Décision modificative
• Adhésion au contrat d'assurance statutaire 2027-2030 du Centre de Gestion de l'Orne - Convention

Questions diverses 

• Demande de subvention exceptionnelle - Classe découverte montagne